01Éditeur du site
Le site www.leffet-waouh.fr est édité par :
- Dénomination commerciale1 Autre Regard
- Forme juridiqueEntrepreneur individuel (EI)
- ExploitantGuillaume Leclercq
- SIREN433 108 172
- SIRET (établissement)433 108 172 00025
- Capital socialSans objet (entreprise individuelle)
- Siège social323 chemin des Vergers, 83590 Gonfaron, France
- ImmatriculationR.C.S. de Draguignan — n° 433 108 172
- N° TVA intracommunautaireNon assujetti — TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- E-mailcontact@leffet-waouh.fr
02Responsable de la publication
- Directeur de la publicationGuillaume Leclercq
- Contactcontact@leffet-waouh.fr
03Hébergement
Le site est hébergé par :
- HébergeurIONOS SARL
- Adresse7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France
- Sitewww.ionos.fr
04Propriété intellectuelle — marque
La marque « L'Effet Waouh » est une marque déposée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), enregistrée sous le n° 5254072, et demeure la propriété exclusive de l'entreprise 1 Autre Regard (SIREN 433 108 172).
L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, photographies, modèles 3D, logo, charte graphique, mise en page — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les figurines réalisées à partir des photographies fournies par le client restent des créations personnalisées ; les photographies transmises demeurent la propriété de leur auteur, le client garantissant disposer des droits nécessaires à leur utilisation dans le cadre de sa commande.
05Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le site (formulaire de contact, e-mail, commande) font l'objet d'un traitement destiné à répondre aux demandes, réaliser et suivre les commandes. Le responsable de traitement est l'entreprise 1 Autre Regard.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits à l'adresse contact@leffet-waouh.fr.
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande et aux obligations légales. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
À ce jour, les données collectées ne font l'objet d'aucun transfert à des sous-traitants ou prestataires tiers. Compte tenu de sa taille et de la nature de son activité, l'entreprise n'est pas tenue de désigner un délégué à la protection des données (DPO) et n'en a pas désigné.
06Cookies
Le site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de suivi tiers. Il recourt uniquement à un stockage local (localStorage) strictement fonctionnel, destiné à mémoriser la langue d'affichage que vous choisissez. Ce stockage reste sur votre appareil, ne permet aucun suivi et ne nécessite pas de consentement préalable.
07Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
08Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.